Déposée le 23 juin 1992 par la société BELLEGARDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est la société BELLEGARDE domicilié(e) 6-8 rue Nicolau, 93400 SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 008 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLEGARDE - 6-8 rue Nicolau, 93400 SAINT-OUEN - France - SIREN 642008031
Cabinet METZ PATNI - France
Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310602 - Publication au BOPI 2000-10-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Papier d'imprimerie, d'édition et de reproduction.Carton brut de pâte de bois (papeterie) sous toutes ses formes.Produits de papeterie, de librairie et articles de bureau en papier ou en carton, à savoir : emballages, boîtes, réceptacles, malettes, boîtes-archives, porte-crayons et chevalets porte-nom, chevalets de table, blocs d'écriture, valises et valisettes, chemises, supports en forme de cube, paravents, tableaux-chevalets, tableaux et panneaux d'affichage, papier à lettre, blocs-notes, blocs à dessin, journaux, périodiques, affiches, albums, étiquettes, tableaux, cahiers, calendriers, calques, chemises pour documents, classeurs, prospectus, répertoires, rideaux en papier, sachets, sacs et pochettes, plateaux et serviettes en papier, décors de théatre en carton.Meubles et articles meublants tels que sièges, tables, bureaux, étagères, armoires.Consultations, recherches, études et conseils dans les domaines d'application du carton et du papier
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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